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Urbanisme | Champagnier
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Avertissement Les éléments présentés ci-dessous sont une aide au montage juridique des dossiers de demande d’autorisation en urbanisme. Cette synthèse non exhaustive s’appuie sur les projets les plus fréquemment rencontrés par le service urbanisme. Elle n’a pas vocation à remplacer le document du PLUi en vigueur et elle ne saurait être représentative de la totalité des projets déposés et des règles édictées par le PLUi.
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